Pour être conforme aux prescriptions nationales qui en régissent l'usage, différentes Parties contractantes peuvent exiger que le casque contribue à la signalisation de l'utilisateur, de jour comme de nuit :
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- vers l'avant,
- vers l'arrière,
- vers la droite,
- vers la gauche,
au moyen d'éléments en matériaux rétroréfléchissants qui soient conformes aux spécifications des paragraphes 6.16.2. à 6.16.6. du présent Règlement.
Les éléments rétroréfléchissants ne doivent pas pouvoir être enlevés sans endommager le casque. Note : L'obligation d'utiliser des marques de signalisation est laissée à la discrétion des Parties contractantes.
L'article 3 de l'Accord auquel le présent Règlement est annexé n'empêchera pas les Parties contractantes d'interdire l'utilisation de casques qui ne sont pas conformes aux prescriptions en matière de signalisation.
6.16.2. Eléments rétroréfléchissants
6.16.2.1. Géométrie
L'élément rétroréfléchissant employé doit avoir une surface totale et une forme telles que dans chaque direction correspondant à l'une des zones définies sur la figure ci-dessous la signalisation soit assurée par une surface de 18 cm2 au moins, de forme simple et mesurée par application sur un plan.
Dans chaque surface de 18 cm2 au minimum, on doit pouvoir inscrire :
soit un cercle de 40 mm de diamètre,
soit un rectangle de surface au moins égale à 12,50 cm2
et de largeur au moins égale à 20 mm.
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Chacune de ces surfaces doit être située le plus près possible du point de tangence avec la calotte d'un plan vertical parallèle au plan vertical longitudinal de symétrie, à droite et à gauche, et du point de tangence avec la calotte d'un plan vertical perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie, à l'avant et à l'arrière.
